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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COMMERCIALE DE DIFFUSION
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ORFÈVRERIE DU FLEURON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFÈVRERIE DU FLEURON
SOCIETE COMMERCIALE DE DIFFUSION, société à responsabilité limitée, 14, rue Cambon à PARIS.

Numéro de dépôt :
1181023
Date de dépôt :
08/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ORFÈVRERIE DU FLEURON

Déposée le 8 septembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COMMERCIALE DE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORFÈVRERIE DU FLEURON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COMMERCIALE DE DIFFUSION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ORFÈVRERIE DU FLEURON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ORFÈVRERIE DU FLEURON est expirée depuis le 8 septembre 1991.

SOCIETE COMMERCIALE DE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SCDD , FLEURON


SOCIETE COMMERCIALE DE DIFFUSION, société à responsabilité limitée, 14, rue Cambon à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Couverts. Articles d'orfèvrerie et d'argenterie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.